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Marques déposées par CAUSSE Emmanuel
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SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE
CAUSSE Emmanuel

Numéro de dépôt :
4370301
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE de CAUSSE Emmanuel

Présentation de la marque SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par CAUSSE Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est CAUSSE Emmanuel domicilié(e) 12 rue Besson - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS EST AUDIT domicilié(e) 59 AVENUE THIERS - 93343 - LE RAINCY CEDEX - France.

La marque SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

CAUSSE Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : S.I.A TECHNOLOGIES , S.I.A , SOCIETE D INTEGRATION AUDIOVISUELLE TECHNOLOGIES


CAUSSE Emmanuel - 12 rue Besson - 92700 - COLOMBES - France


PARIS EST AUDIT - 59 AVENUE THIERS - 93343 - LE RAINCY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732275 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ;  appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles).